PASS IAE et agrément

Bonjour,

Nous avons le cas d’un demandeur d’emploi qui a obtenu un agrément avec une AI et un PASS IAE avec une ETTI (l’AI et l’ETTI faisant partie du même ensemblier), pour les mêmes dates. Lequel des 2 prévaut : l’agrément ou le PASS IAE ?
Quelle(s) information(s) doit-on donner à ces 2 structures quand au numéro à utiliser pour l’ASP ?
Quel suivi délégué doit-on saisir sur le dossier du demandeur d’emploi : IAE ou PNI ITOU ?

Bonjour Corinne,

Je vous invite à consulter la réponse publiée dans notre FAQ : https://doc.inclusion.beta.gouv.fr/reponses-a-mes-questions-faq/pass-iae#que-se-passe-t-il-en-cas-de-doublon-agrement-pole-emploi-pass-iae-lequel-est-valable-et-quel-impact-sur-le-financement
Pour le suivi délégué, il faut poser la question à vos référents (CMDT, DDO ou DG)

Bonne journée :slight_smile:

Dans mon cas, il n’y a pas d’antériorité car l’agrément et le PASS ont la même date de début (22/07/20).

Bonjour Corinne,

Dans tous les cas les 2 sont valables.

Bonne journée