Forum de l'inclusion

Fin d'agrément ou Suspension d'agrément

Bonjour,
Nous voudrions savoir comment dois t-on procéder lors que nous avons fait une demande PASS IAE dans les deux cas ci-dessous:

  • La personne met fin à son cddi , nous devons mettre fin à l’agrément.
    Peux t-on le faire via la plateforme de l’inclusion

  • La personne part en contrat de travail chez un autre employeur pendant son agrément au sein de l’ACI
    Nous voulons procéder à une suspension d’agrément et non pas une fin d’agrément.
    Peux t-on le faire via la plateforme?

  • Peux t-on réaliser sur la plateforme les renouvellements d’agrément pour les salariés dont nous avons demandé un PASS IAE

Merci d’avance,

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Bonjour,
Si j’ai bien compris, on ne parle plus d’« agrément », mais de « Pass-IAE », n’est-ce pas?
Mais la question de fond de cette SIAE demeure (procédure pour suspendre un Pass IAE).
Merci d’avance à ITOU pour sa réponse.
Elisabeth

Bonjour,

En effet, j’ai hâte de connaitre la réponse, j’ai les mêmes questions que celles posées ci-dessus.

En vous remerciant,

Bien cordialement,

Bonjour @Marine @elisabeth.massy @Leyla

Nous venons tout juste de publier une information à ce sujet dans notre espace de documentation : https://doc.inclusion.beta.gouv.fr/pourquoi-une-plateforme-de-linclusion/pass-iae-agrement-plus-simple-cest-a-dire#extension-suspension-prolongation-derogation-quels-changements-avec-le-pass-iae

Bonne journée :wink: