Forum de l'inclusion

Embauche -la veille? ou - anticipation possible pour obtention du pass iae?

Est il préférable:

  • d’attendre la veille du début du contrat pour embaucher
  • ou est il possible d’anticiper l’embauche d’une semaine ou plus avant le début du contrat de travail dans la mesure du possible pour ainsi avoir le pass IAE à l’embauche?
  • Je l’embauche
  • Votre candidat peut commencer dès le lendemain sans attendre le Pass IAE
    Pour les [ SIAE ]), le [ Pass IAE ]vous sera adressé par mail sous 6 jours en moyenne.

Bonjour,
Vous avez finalement donné la réponse dans votre message :slight_smile:
Compte tenu du délai maxi de délivrance du Pass’IAE (une semaine), il est largement préférable d’anticiper la démarche en ligne avant la date d’embauche envisagée (événement qui déclenche le Pass’IAE).
En effet, ce sont certes les critères d’éligibilité en ligne (ou l’orientation du candidat par un prescripteur) qui permettent l’obtention d’un Pass IAE. Or, si le Pass est délivré tardivement par rapport à l’embauche, il est aussi tardivement pris en compte par Pôle emploi qui traite chaque semaine, en lien avec la Plateforme, la liste des Pass’IAE délivrés pour mise à jour du dossier des embauchés inscrits sur la liste des chercheurs d’emploi. Plus l’information parvient en amont, plus cela permet une mise à jour en temps réel, évitant notamment les phénomènes de cessation d’inscription pour les personnes déclarant légitimement avoir retrouvé un emploi.
Cordialement,
Thierry

Bonjour
La réponse apportée me pose question
En effet je pense que, si le candidat ne débute pas son contrat, la Plateforme peut annuler le Pass’IAE dans les 4jours
Est-ce que c’est les 4 jours qui suivent le début du contrat ou les 4 jours qui suivent la délivrance du Pass’IAE ?
Car si c’est la 2eme réponse => il devient génant de demander des Pass’IAE trop en amont des recrutements non ?
Cordialement

Bonjour à vous !
La remarque est bonne :slight_smile: Mais en fait, c’est le début de contrat (premier jour de travail déclaré) qui fonde le point de départ du Pass IAE, et qui constitue donc le point de départ du délai pour l’annulation d’une embauche.
On ne peut en effet demander à une structure de systématiquement anticiper, en amont de la date d’embauche, un défaut de présentation du candidat ou tout évènement de nature à remettre en cause ou différer le contrat de travail.
Très cordialement,
Thierry

Merci Thierry, ça fonctionne bien!

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Bonjour

a contrario, il arrive parfois dans l’urgence que la demande d’agrément se fasse après une prise de poste. Nous sommes dans l’interim. Je vois que cela n’est pas possible. Il y at-t-il une raison particulière ? Je trouve cela problématique.

Bonjour,
Effectivement, l’intérim d’insertion est soumise à des contraintes temporelles très particulière liées aux commandes des entreprises utilisatrices.
Toutefois, la démarche a posteriori comporte le risque d’un profil « non cible » IAE et donc d’une remise en cause de l’aide au poste … Cela explique le fait que le processus post daté ne soit pas prévu.
La Plateforme permet quoi qu’il en soit d’accélérer la démarche de vérification en ligne des critères d’éligibilité et la déclaration d’une candidatures spontanée se fait désormais très rapidement
cordialement,
Thierry